Le Spam Mail

Le plaisir de mettre son expérience au service de ceux qui veulent apprendre

Claude GOIN           Cours informatique et bureautique

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Si vous souhaitez être tenu au courant de l'évolution de cette rubrique, envoyez moi un mail à l'adresse

Cette rubrique est destinée avant tout à aider les victimes du Spam (c'est à dire quasiment tous mes clients et potentiellement la plupart des Internautes !

Elle est aussi destinée aux Spammeurs. En plus de m'éviter de répéter la même chose à chaque "spammeur", le but est aussi de vous montrer ma détermination sur ce sujet qui constitue une des grandes "plaies" d'Internet

Cette rubrique n'a pas l'intention d'être exhaustive, des liens vous renverront cependant vers quelques sites de référence. Vous trouverez simplement quelques Questions/Réponses ainsi qu'un certain nombre d'explications ou de réflexions personnelles (qui n'engagent que moi !).

Exemples concrets cités ici: Des exemples concrets (factuels) seront cités dans cette rubrique, avec citation du nom du Spammeur. Mr le Spammeur, cela vous gêne que je vous cite?: Comment pouvez vous prétendre cela alors que vous avez envoyé votre message (non sollicité) à 1 000, 15 000 exemplaires, sinon plus? Mon avis personnel sur votre Spam vous gêne?: il n'engage que moi et il est à prendre en tant que tel, pas plus ! Une copie de nos échanges mails ou tél qui ont suivis vous gêne ? contactez moi sur Spammeurs@cgml.fr  et je vous donnerai un droit de réponse ou supprimerai l'encart si vous considérez qu'il s'agit de correspondance privée! Cela ne m'empêchera pas de relater des faits ou de donner mon avis personnel, qui certes n'engage que moi!  Gardez présent à l'esprit que les parasites Hors la loi, ce ne ne sont pas les "victimes" du Spam! En général, d'ailleurs, seuls les vrais Spammeurs et/ou incorrects refusent que l'on cite les contacts qui suivent!!!. Pour ceux qui retournent la situation de façon honorable, positive ou simplement neutre et aimable, je ne fais que relayer leur Pub ! Au lecteur d'estimer!

Avis aux autres victimes du Spam: Vous souhaitez réagir? m'apporter une précision juridique? m'apporter une précision sur un exemple cité? poser une question (dans la limite de mes faibles connaissances et de ma petite expérience acquise pendant 8 ans), contactez moi sur spamvictim@cgml.fr

 

Les questions abordées:

[ Sommaire des questions abordées ] [ Haut de la page ]

Ou Pourriel en Français

Ce sont des messages Non Sollicités ou d'E-mail Marketing envoyés en nombre vers votre boîte à lettre électronique sans votre accord ou adhésion préalable. A titre publicitaire ou de propagande, pour vous faire découvrir des offres, services ou vous inciter à découvrir un site Internet. Vous ne vous attendez à recevoir des E-mails que des gens à qui vous avez donné votre adresse? Mais à coté de ces 2 ou 30 messages normaux et personnalisés, vous trouvez 10 ou 200 messages "publicitaires" pour des services financiers, du Viagra, des médicaments, des logiciels à des prix incroyables, ou des patinettes !!!!!

Vous me direz certes que vous recevez bien de la Pub Papier dans votre boîte à lettre physique? Mais la pub papier coûte cher à imprimer, distribuer d'où une sorte d'auto-limitation et elle ne vous coûte rien à recevoir, . Au contraire le Spam ne coûte pratiquement rien à envoyer (que ce soit 10 000 ou 100 millions d'exemplaires !) mais coûte relativement cher à recevoir (coûts d'infrastructure Internet, coût de communication éventuel pour recevoir, perte de temps pour faire le tri, coût des solutions Anti-Spam, et autres effets que nous allons détailler.) Et par les phénomènes de revente de fichiers et "partenariat", on subit une spirale infernale qui fait que la quantité reçue suit rapidement une courbe exponentielle qui rend vite vos mails ingérables

Définition de la CNIL:

Il n'y a pas de texte réglementaire définissant le spam. Plusieurs définitions existent et notamment celle de la CNIL qui fait référence : Constituent des spams les messages adressés sur la base d'une collecte irrégulière d'adresses, soit au moyen de moteurs de recherche dans les espaces publics de l'Internet (sites Web, forums de discussion, listes de diffusion, chats...), soit que les adresses aient été cédées sans que les personnes en aient été informées et sans qu'elles aient été mises en mesure de s'y opposer ou d'y consentir.

On appelle donc spam l'envoi massif, parfois répété, de messages ou courriers électroniques non sollicités, à des personnes avec lesquelles l'expéditeur n'a jamais eu de contact et dont il a capté l'adresse électronique le plus souvent de façon irrégulière.

Il s'agit souvent d'envois en masse de propositions commerciales, d'incitation à visiter des sites payants, de demandes de soutien d'association, de mouvement, des lettres en chaîne, ...

 

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SPAM est une marque de corned-beef. Plus précisément SPAM est un acronyme pour Spiced Pork And Meat (pâté épicé à base de porc et de viandes). C'est donc bien ce truc dégueu que tous les Américains se sont enfilés pendant la seconde guerre mondiale.
On pourrait croire que l'explication s'arrête là : spam = truc dégueu. Mais l'utilisation du terme Spam pour désigner des courriers électroniques abusifs est due aux Monty Python (ce qui n'est pas pour nous déplaire). Dans un de leurs sketches, déguisés en Vikings amateurs de Spam, les comiques britanniques éructaient une chanson de leur crû : "Spam spam spam spam, spam spam spam spam, spam spam spam spam ...". La chanson, interminable et interprétée crescendo, couvrait les propos des autres protagonistes du sketch (pour en savoir plus sur ce désormais célèbre sketch,
cliquez ici).
 

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En octobre 2004, d'après les estimations des éditeurs Postini et Frontbridge, la part des spams atteignait entre 69 % et 87 % du volume total d'e-mails envoyés dans le monde. Aux Etats-Unis, IDC a établi que 12 milliards de spams seraient reçus en moyenne quotidiennement cette année.

Même si l'ampleur du phénomène au niveau national est difficile à évaluer précisément, les FAI (ce sont ceux qui vous facturent votre abonnement Internet!) disposent néanmoins de quelques données. Ainsi, Neuf Télécom et Club Internet évaluent la part du spam à un peu plus de la moitié de leur trafic e-mail. Pour Tiscali, sur les 5 à 6 millions de mails quotidiens transitant sur ses serveurs, 80 % à 90 % seraient du spam (Tiscali n'ayant pas une politique de blocage à la source). AOL ne délivre que des statistiques consolidées : les abonnés du FAI dans le monde auraient reçu 2,1 milliards de spams en 2003, et 1,6 milliard en 2004, ce qui représenterait entre 60 % et 75 % du volume total de mails reçus. Wanadoo et Free refusent quant à eux toute communication sur le sujet.

Sans compter que beaucoup de Spams vont vers des adresses qui n'existent pas et nécessitent du stockage (en plus de la bande passante) chez les prestataires et des "retours" de mails non arrivés. De gros coûts de bande passante, de stockage, de personnel .......Celui qui paye au final, c'est l'abonné final, c'est-à-dire .....vous et moi !

Certains prestataires essayent de filtrer à la source, mais vu la complexité de la tache, je ne suis plus surpris si je ne reçois pas un message légitime !


Selon AOL

 
Le spam est un cauchemar pour l'industrie
   
 
10 milliards de $
C'est ce que devrait coûter le spam cette année à l'industrie Internet
Source : Ferris Research 2003
4 milliards de $
C'est la perte de productivité dûe au spam estimée pour les entreprises cette année
Source : Ferris Research 2003
1000 milliards
C'est le nombre de spams qui auront transité sur Internet cette année

Source : IDC Research
48 %
C'est le pourcentage estimé de spams qui auront été envoyés sur la totalité des e-mails émis à la fin 2003

Source : Commission Européenne
2,4 milliards
C'est le nombre de spams bloqués par jour par AOL

Source : AOL International
85 %
C'est le nombre de spams émis en langue anglaise alors que 7 % seulement des spams sont en français

Source : CNIL
   
 
Les internautes français disent NON au spam
   
  Une récente étude menée par AOL et Novatris auprès d'un échantillon représentatif d'internautes français montre que la France n'est pas épargnée et que la colère monte.
   
 
des internautes français reçoivent des spams !
ont changé ou aimeraient changer d'adresse e-mail à cause du spam qu'ils reçoivent chaque jour.
qualifient le spam de danger et de fléau.
attendent d'être mieux informés sur le spam
sont prêts à agir contre le spam
sont favorables à la condamnation en justice de spammeurs

Quelles sont les nuisances provoquées par le spam ?

Source:http://www.vade-retro.com/seproteger_pro.asp
 

1 - Coûts entraînés par le spam

Selon les analystes, la déperdition engendrée par le spam dans une entreprise serait d’environ 168$ par boite aux lettres par an.
Il est relativement facile de calculer la rentabilité d’une solution anti-spam. Pour cela, il faut prendre en compte la masse salariale, l’importance de l’outil de messagerie pour l’entreprise et le nombre d’e-mails et de spams quotidiens, auxquels on peut ajouter des considérations sur le coût de la bande passante et les frais de stockage. Il faudra alors comparer ces calculs au montant estimé des efforts déployés pour lutter contre le spam (moyens humains, temps, outils techniques…).
2 -
Sollicitation de votre infrastructure

Le spam a ce désavantage qu’il engorge le réseau internet de l’entreprise, allonge les délais de connexion, et gêne d’autres applications par le surplus de bande passante consommée.
3 -
Perte de temps / perte de productivité

Le spam représenterait déjà 20% des e-mails reçus en entreprise, en Europe comme aux Etats-Unis. Le filtrage de ces spams est fastidieux et difficile, faisant perdre un temps précieux aux employés, d’autant plus quand ils cherchent à se désabonner la plupart du temps en vain, ou quand ils cherchent à identifier l’origine des messages.
4 -
Perte d’attention et de messages utiles

Les messages utiles sont souvent noyés sous la masse importante de spams. Plus le nombre de ces spams est important, plus le risque d’éliminer des messages importants par inattention est grand. Les spams entraînent également le risque de se laisser séduire par un message non professionnel.
5 -
Votre sécurité

Il arrive que des spams soient infectés par des virus, ceux-ci trouvant dans ces messages envoyés en masse une occasion de se propager rapidement. Se protéger contre les spams diminue le risque de voir son ordinateur et son carnet d’adresses infectés. Cela diminue également le risque d’indisponibilité de l’outil de messagerie de l’entreprise, et ses pertes induites.
6 -
Nécessité de changer d’adresses e-mail régulièrement

Se protéger contre les spams évite de devoir changer d’adresses e-mail dès que la précédente est la cible de spammeurs trop nombreux. Comment gérer un tel changement de coordonnées pour une entreprise ayant de nombreux contacts ?
7 -
Changement d’habitude

A la suite de la réception de spams en quantité importante, de nombreux employés ont pris l’habitude de ne relever leurs e-mails que 3 fois par jour, au lieu de lire instantanément chaque message entrant.
 

Perception des nuisances par les catégories de "spammés"
 

 

Internaute

Entreprise

F.A.I.

Infrastructure

 

 

 

Perte de Productivité

 

 

 

Perte d'attention

 

 

 

Messages utiles

 

 

 

Sécurité

 

 

 

Juridique

 

 

 

Abandon d'adresse Email

 

 

 

Image

 

 

 


La densité de rouge indique le degré d'implication du "spammé" dans les nuisances recensées

 

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Attention, au regard de la nouvelle loi sur la confiance Numérique, la nuance est fondamentale:

  Si le destinataire est une personne morale (qu'il s'agisse d'une entreprise, d'une association, d'une entité professionnelle etc.) le procédé de l'emailing est légal, à la condition de respecter, pour tous les emails, les points suivants :

  • Présence, des coordonnées permettant de s'opposer, sans frais, à tout nouvel envoi d'email (donc, système dit de l'"opt-out"),

  • Identification valable de l'émetteur,

  • "Objet" (au sens de "titre" de l'email) en relation directe avec la teneur du message.

En revanche, si le destinataire est une personne physique (peu importe son statut : Commercial, professionnel, ou purement privé) des règles plus restrictives s'ajoutent au dispositions mentionnées ci-dessus :

  • Si une relation commerciale a déjà commencé, avec le même fournisseur avant l'entrée en vigueur de la loi, si elle portait sur des produits et services analogues, et si cette relation a permis de relever les coordonnées (entre autres : l' adresse email) par des moyens licites, alors une telle relation dispense, définitivement, de l'expression d'adhésion préalable.
     

  • Mais, si le fournisseur et/ou les produits changent (étant entendu que les coordonnées des destinataires ont bien été recueillies avant la publication de la Loi), alors la règle des six mois s'applique : Durant les six mois qui suivent la publication de la loi (c'est-à-dire à compter du 22 juin 2004), le fournisseur aura la faculté de solliciter, par voie de courrier électronique, l'accord explicite du destinataire.
     

  • Dans tous les autres cas, l'accord préalable du destinataire est impératif.

Rédiger

En résumé,

si vous avez une adresse personnelle, même le 1er Spam est interdit sans votre consentement préalable, à moins d'être déjà client (principe de l'Opt-in)

Si c'est une adresse professionnelle, le message publicitaire non sollicité est autorisé! A CONDITION DE POUVOIR SE DESINSCRIRE facilement (principe de l'Opt-out)

Commentaires persos:

La LEN autorise le spam en direction des professionnels... Qui ira trier les adresses mails professionnels de celles des particuliers ?, surtout quand ils se confondent...Parmi toutes les adresses que j'utilise, à part celle qui figure dans les pages pro, je défie quiconque de séparer mes adresses pros et persos...!

 

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Ou comment je me situe dans cet environnement?

Ceci afin de simplement citer un exemple, mais que je connais bien! et également de donner un éclairage sur les opinions que je peux émettre dans cette rubrique.

Je me situe en tant que simple Particulier (Ma femme, ma fille de 12 ans et moi avec quelques boîtes E-mail en utilisation un peu au dessus de la moyenne) et en tant que petite entreprise travaillant dans l'informatique (plusieurs boîtes, newsgroups, Listes de diffusion, Gros surfeur....) en utilisation très soutenue (voir plus loin: comment je procède), en tant que Webmestre pour mon propre site, mais aussi pour des clients, en particulier dans le domaine Financier, les Pme ou, le plus difficile, pour une Association de recherche en Sexologie (www.a-p-r-e-s.asso.fr )

 

En quoi je suis concerné en tant que simple particulier?

Avant tout, les enfants: J'ai du mal à admettre que des enfants (ma petite dernière  en l'occurrence) puisse tomber sur des mails pornos plus qu'explicites ou sur des mails de jeux d'argent. Des mails rédigés de façon volontairement équivoque (genre: suite à votre demande, notre discussion sur Msn....) peuvent être désagréables pour un conjoint. Lorsque je suis à la campagne, sans ADSL, le chargement de ces mails inutiles et parfois lourds coûtent cher à recevoir. Le risque de jeter un message ami dont l'adresse nous est peu familière est également important.

 

En quoi je suis concerné en que petite Entreprise?

La visibilité étant supérieure, la quantité devient vite faramineuse. Il est vrai que je possède plusieurs adresses à moi tout seul, mais j'atteint la quantité de 1000 à 2000 Spams par Semaine !!! toutes catégories comprises! Le temps passé à faire le tri, la perte de productivité

 

 

En quoi je suis concerné en tant qu'informaticien?

 

Bureau

    Limitation des boites mails

    Home enfant

    A rédiger

 

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www.arobase.org/spam/ Sur le site Français concernant la messagerie électronique

www.sophos.fr/spaminfo/ La page Sophos (spécialiste Anti-Virus) sur le sujet

www.usenet-fr.net/fur/usenet/abus/reagir-general.html Un peu ardu à lire

www.journaldunet.com/dossiers/spam/ Dossier du Journal du Net

http://guide.ungi.net/spam.htm : Des éléments de référence (un peu ardu)

www.spamcop.net/ Service de reporting Spam in English !  

www.foruminternet.org/documents/en_pratique/lire.phtml?id=258 :

www.caspam.org/index.html : pour les Webmestres, mettre une adresse mail de contact, mais "non aspirable"    Ex: Me contacter:     pour test

www.e-robinson.com/ : La liste e-robinson de la FEVAD (Fédération de Vente à Distance). Il faut s'inscrire (sorte de liste rouge) pour que leurs adhérents ne vous prospecte pas

http://assiste.free.fr/p/frameset/06_38.php : Comprendre le lien Spam et Virus !

http://assiste.free.fr/p/spam/spam.php : Gros dossier à approfondir 

www.cnil.fr/ : La CNIL 

www.cnil.fr/fileadmin/documents/La_CNIL/publications/CNIL-Guide-marketing.pdf : Guide (format pdf) de la CNIL avec modèles de courriers et de dépôts de plainte  

www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_internaute&it=6&id=55 : Peut-on recevoir des Pubs mails? un bon résumé par "Droit du Net"

www.cnil.fr/index.php?id=1780&news[uid]=238&cHash=6dd2646505 : Position de la Cnil du 17 Février 2005 Sur la prospection dans le cadre professionnel   

www.jetable.org/fr/index : Pour se créer une adresse jetable

 

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  • Quelles sont les catégories de Spammeurs?

    A rédiger

 

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  • Spams en Français et Spams étrangers

    A rédiger

 

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    A rédiger

C'est une question que se posent beaucoup de personnes n'ayant pourtant jamais eu de lien avec l'émetteur ou la nature des activités mises en avant dans les contenus des messages reçus.
Première raison : les "spammeurs" aspirent toutes les données qu'ils trouvent n'importe où sur le web, grâce à des "robots". Les cibles les plus intéressantes pour ces "spammeurs" sont les forums, les chatrooms, les sites persos...
Seconde raison : il est possible que vous ayez transmis vos données sur un site Internet dont l'exploitant est mal intentionné.
Troisième raison : vos connaissances n'hésitent pas à associer vos propres coordonnées dans des chaînes (souvent basé sur des "hoaxes"). Celles-ci finissent par créer de grandes listes que les spammeurs interceptent et utilisent pour leurs envois illicites.
Quatrième raison : certains virus aspirent et utilisent les listes de destinataires sur les logiciels de messagerie de vos correspondants mal protégés.
Cinquième raison : Votre adresse e-mail a pu être reconstituée aléatoirement par croisement d'informations (prénoms, noms, domaines), en se basant sur des schémas classiques de construction (exemple : adupuis@domaine.com, a.dupuis@domaine.com, antoine.dupuis@domaine.com ...).

Et il en existe bien d'autres... La difficulté de garder une adresse e-mail "vierge" de tout spam devient préocupante. Certains internautes se plaignent même de recevoir des spams sur des adresses e-mail qui n'ont jamais servi.

 

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A rédiger et faire page séparée

 

Faire résumé, en particulier diff adresse pro et perso!!!!!

La Loi "Pour la confiance dans l'économie numérique" (dite "LCEN" ou "LEN") du 21 Juin 2004

Loi sur l'Economie Numérique, loi annoncée en personne par M. Raffarin comme devant inspirer la confiance sur l'Internet français, développer le commerce électronique, et instaurer la ³République numérique²

Article 22

le Code pénal prévoit, notamment :

article 226-16 : Le fait, y compris par négligence, de procéder ou de faire procéder à des traitements automatisés d'informations nominatives sans qu'aient été respectées les formalités préalables à leur mise en oeuvre prévues par la loi est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende"

 

article 226-18 : "Le fait de collecter des données par un moyen frauduleux, déloyal ou illicite, ou de procéder à un traitement d'informations nominatives concernant une personne physique malgré l'opposition de cette personne, lorsque cette opposition est fondée sur des raisons légitimes, est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende".

Les principales dispositions de l'article 22 de la Loi énoncent donc :


Est interdite la prospection directe au moyen d'un automate d'appel, d'un télécopieur ou d'un courrier électronique utilisant, sous quelque forme que ce soit, les coordonnées d’une personne physique qui n’a pas exprimé son consentement préalable à recevoir des prospections directes par ce moyen.

Pour l’application du présent article, on entend par consentement toute manifestation de volonté libre, spécifique et informée par laquelle une personne accepte que des données à caractère personnel la concernant soient utilisées à fin de prospection directe.

Constitue une prospection directe l'envoi de tout message destiné à promouvoir, directement ou indirectement, des biens, des services ou l'image d'une personne vendant des biens ou fournissant des services.

Toutefois, la prospection directe par courrier électronique est autorisée si les coordonnées du destinataire ont été recueillies directement auprès de lui, dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 précitée, à l’occasion d’une vente ou d’une prestation de services, si la prospection directe concerne des produits ou services analogues fournis par la même personne physique ou morale, et si le destinataire se voit offrir, de manière expresse et dénuée d’ambiguïté, la possibilité de s’opposer, sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, et de manière simple, à l’utilisation de ses coordonnées lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu’un courrier électronique de prospection lui est adressé.

Dans tous les cas, il est interdit d'émettre, à des fins de prospection directe, des messages au moyen d'automates d'appel, télécopieurs et courriers électroniques, sans indiquer de coordonnées valables auxquelles le destinataire puisse utilement transmettre une demande tendant à obtenir que ces communications cessent sans frais autres que ceux liés à la transmission de celle-ci. Il est également interdit de dissimuler l’identité de la personne pour le compte de laquelle la communication est émise et de mentionner un objet sans rapport avec la prestation ou le service proposé.

Sans préjudice des articles L. 33-4-1 du code des postes et télécommunications et L. 121-20-5 du code de la consommation tels qu'ils résultent des I et II du présent article, le consentement des personnes dont les coordonnées ont été recueillies avant la publication de la présente loi dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés à l’utilisation de celles-ci à fin de prospection directe peut être sollicité, par voie de courrier électronique, pendant les six mois suivant la publication de la présente loi. A l’expiration de ce délai, ces personnes sont présumées avoir refusé l’utilisation ultérieure de leurs coordonnées personnelles à fin de prospection directe si elles n’ont pas manifesté expressément leur consentement à celle-ci.

 

Une champ d'application mieux défini

Le coeur du débat porte sur la notion de "consentement préalable" qui est, couramment désigné par l'expression "opt-in", qui signifie que le destinataire manifeste son adhésion, contrairement à l'"opt-out" où le destinataire exprime son intention de mettre un terme à une relation, jusque là licite alors qu'il n'a pas été nécessairement consulté préalablement.

La précédente version du texte était très restrictive concernant les automates d'appels téléphoniques et les télécopieurs : Ceux-ci étaient soumis au régime de l'"opt-in" intégral concernant les personnes physiques. Sévérité qui s'expliquait du fait que ces procédés sont bien plus intrusifs que l'email.

Dans sa version définitive, le régime relativement assoupli de l'emailing leur est applicable, ce qui s'explique probablement par une prise de conscience de l'avenir probablement erratique des modalités pratiques de l'opt-in.

Les versions précédentes n'étaient déchiffrables qu'au prix d'un examen minutieux de la transcription des débats du Sénat et de l'Assemblée Nationale. Le texte actuel a tout de même beaucoup gagné en clarté.

Tout dépend donc du statut juridique du destinataire :

  • Si le destinataire est une personne morale (qu'il s'agisse d'une entreprise, d'une association, d'une entité professionnelle etc.) le procédé de l'emailing est légal, à la condition de respecter, pour tous les emails, les points suivants :
    • Présence, des coordonnées permettant de s'opposer, sans frais, à tout nouvel envoi d'email (donc, système dit de l'"opt-out"),
    • Identification valable de l'émetteur,
    • "Objet" (au sens de "titre" de l'email) en relation directe avec la teneur du message.

     
  • En revanche, si le destinataire est une personne physique (peu importe son statut : Commercial, professionnel, ou purement privé) des règles plus restrictives s'ajoutent au dispositions mentionnées ci-dessus :
    • Si une relation commerciale a déjà commencé, avec le même fournisseur avant l'entrée en vigueur de la loi, si elle portait sur des produits et services analogues, et si cette relation a permis de relever les coordonnées (entre autres : l' adresse email) par des moyens licites, alors une telle relation dispense, définitivement, de l'expression d'adhésion préalable.
       
    • Mais, si le fournisseur et/ou les produits changent (étant entendu que les coordonnées des destinataires ont bien été recueillies avant la publication de la Loi), alors la règle des six mois s'applique : Durant les six mois qui suivent la publication de la loi (c'est-à-dire à compter du 22 juin 2004), le fournisseur aura la faculté de solliciter, par voie de courrier électronique, l'accord explicite du destinataire.
       
    • Dans tous les autres cas, l'accord préalable du destinataire est impératif.
 

la CNIL elle-même a précisé sa position, en mentionnant (dans une page datée du 23 juillet 2004) :

"Ainsi, par exemple en présence d’une adresse de courrier électronique attribuée par une personne morale à ses employés, le régime du consentement préalable s’applique dès lors que ces adresses permettent l’identification de personnes physiques. "

On peut donc raisonnablement en conclure que, selon la CNIL, une adresse du type "infos@undomaine.com" est bien régi par les dispositions "personnes morales" de la Loi.

La loi Américaine:

Le Can-Spam Act du 22 octobre 2003 :

La loi fédérale des Etats-Unis ("Controlling the Assault of Non Solicited Pornography and Marketing Act") consacre plus d'une vingtaine de pages à détailler une stratégie visant à préserver le procédé de l'email commercial de toute utilisation abusive.

Elle s'articule autour de trois axes :

  1. la teneur des messages et l'identification rapide de son objet :
    • Elle isole trois catégories d'emails : les emails commerciaux à caractère pornographique, ceux induisant des escroqueries et ceux qui sont porteurs de virus.
       
    • Elle prévoit le marquage par labels (entre autres : dans leur titre) des messages publicitaires (en général) et des messages "sexuellement orientés" (en particulier)

     
  2. l'identification fiable de l'auteur
    Grâce au "header" (permettant de retrouver l'origine du message) et au "from", qui doivent être significatifs.

     
  3. La présence de clauses d'opt-out.

Par ailleurs, ce texte apporte des précisions :

  • Il différencie non pas les notions d'opt-out et d'opt-in (ce dernier terme n'est même pas employé dans le texte) mais "consentement implicite" et "consentement explicite", ce qui introduit une nuance intéressante.

     
  • Il précise certaines notions :
    • de quantification :
      L'"email multiple" correspond à 100 emails/jours, ou 1000/mois, ou 10 000/an

       
    • de collecte déloyale
      Il s'agit de collecte d'adresses par automates, auprès de sites s'étant engagés à la confidentialité, ou par génération aléatoire d'adresses email.

     
  • Il considère comme circonstances aggravantes :
    les cas d'escroquerie, d'usurpation d'identité, d'obscénités, de pédophilie, de collecte d'adresses déloyale.

Enfin, au titre des moyens de mise en oeuvre , il envisage :

  • Un système de gratification pour encourager l'identification des contrevenants (avis aux chasseurs de primes !), probablement par conscience des limites à l'efficacité des dispositifs "classiques", en particulier dans les domaines de l'escroqueries et des malveillances.

     
  • Le lancement du "do-not-email registry"
    Par référence, probablement, avec le système de la "Liste Robinson".

     
  • Il commande une série d'études techniques.

En somme, Ce texte n'opère aucune différenciation sur la base de la nature des destinataires (personnes physiques ou morales) sauf référence à la protection de l'enfance (L'"anti-spamming Act" de 2001 mettait déjà l'accent sur la protection des mineurs).
 

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http://www.model-fx.com/spam.php

 

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    A rédiger

[ Sommaire des questions abordées ] [ Haut de la page ]

  • Pourquoi je ne clique jamais sur un lien de désinscription?

    A rédiger

Principe de précaution élémentaire

Impossibilité technique lorsque only adresse de réception

    Cas des vrais Spammeurs

    Cas des prospecteurs Français "visibles"

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  • Comment limiter le Spam en général?

    A rédiger

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  • Comment je procède?

    A rédiger

    Ceci n'est qu'un exemple et il convient à chacun d'adapter à son cas particulier

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  • Le Spam a-il un lien avec les Virus?

http://assiste.free.fr/p/frameset/06_38.php : Comprendre le lien Spam et Virus !

 

    A rédiger

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  • Comment agir ou limiter le Spam Français?

    A rédiger

 

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    A rédiger

    mail pour se faire rappeler

    Demander rappel dès début de conversation pour discuter plus "détendu"

    Appeler sur reste de forfaits

    Utiliser Skipe

    Faire autre chose en même temps (je travaille au casque)

 

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  • Comment identifier un Spammeur?

    A rédiger

    Sur laquelle de vos adresses a été reçu le Spam?

    Depuis quelle adresse ou site a été envoyé le Spam?

    Retrouver le propriétaire d'un site

    Trouver les coordonnées d'une société

    Trouver N° de tél non surtaxé

 

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  • Les routeurs et vendeurs de fichiers

    A rédiger

 

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Si les spammeurs nous spamment, c'est parce que cela ne leur coûte pas cher et leur rapporte beaucoup!!!! 10 Millions de mails envoyés, seulement 100 personnes qui commandent et c'est rentable!  Donc rêvons un peu:

La vraie (et la seule) solution:

Que plus personne dans le monde ne passe par les services d'un Spammeur, et ils n'auront plus aucun intérêt à le faire!!

Et je ne connais pas beaucoup de produits ou services irremplaçables ! Sauf naturellement Microsoft (un autre débat peut-être ??!!!!!) et les Impôts (Suis jamais arrivé à me faire enlever de leurs fichiers, et ils me relancent continuellement !!!!)

Pardonnez moi, c'était mon instant de délire!!!!

Mais plus sérieusement, plus on passera par les services de Spammeurs, plus il y en aura !

Boycottons au maximum les Spammeurs!

Pour les "petits" spammeurs Français "débutants", qui "testent", s'ils ont plus de coup de fil ou de mails de "ralleurs" que de commandes, ils arrêteront. Sinon, on part pour les Spams Français (encore minoritaires) dans la même spirale infernale qu'avec les Spams étrangers. Et au moins pour la France, les actions sont plus à notre portée (coût tél, juridique...)

 

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    Cliquez ici pour accéder à la page   (entre autre pour mon usage personnel avec accès rapide en "copier-coller", mais rien ne vous empêche de vous en inspirer pour votre usage)

 

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  • Éléments à classer

    A rédiger

Paris en ligne: www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_internaute&it=6&id=115

Casino virtuel: www.droitdunet.fr/par_profils/lecture.phtml?type=profil_internaute&it=6&id=24

Attaquer sur d'autres points:

    Produit illégal (paris en ligne, jeux d'argent en ligne, détecteurs de radar)

    Entrave au fonctionnement d'un système info si Mails trop gros, risquant de saturer boite Mail en cas d'absence ...

    Non respect des chartes de leurs hébergeurs ou FAI

Les pouvoirs s’excitent sur les "pirates" de la musique et du cinéma, mais pour ce qui est du spam ils ne font pas grand chose alors que les dégâts et dépenses consécutifs à la pub par mail sont considérables